Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les conditions applicables aux ventes conclues entre, d’une part,
les personnes souhaitant effectuer un achat via la site Internet C-time http://www.c-time.lu, 
ci-après dénommées «le client» et, d’autre part, C-time s.à.r.l., dont le siège social est situé 2, route de Remich L-5690  Ellange  et inscrite au RC du Luxembourg sous le numéro B173482 (N° TVA LU25820920) ci-après dénommée «C-time.lu».

Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques, non commerçantes, toute personne ayant été déclarée incapable ne peut en aucune manière effectuer des achats sur le site C-time.lu.

1) Commande

2) Expédition et livraison

-  Mode et délais de livraison

-  Frais de livraison

3) Disponibilité

4) Retours

-  Echange

-  Remboursement

5) Prix de vente et modalité de paiement

6) Sécurité et vérification des paiements

7) Protection de la vie privée

8) Responsabilité

9) Assurances

10) Service client

11) Droit applicable, compétences

1) Commande

- La commande ne pourra être enregistrée que si le client s’est clairement identifié.

- Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.

- Les commandes sont payables uniquement en euros TTC.

- C-time s’engage à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles des produits.

- La vente sera considérée comme définitive lorsque le client recevra par mail la confirmation contenant une facture détaillée
des articles commandés et éventuels frais de livraison. Cette facture sera également jointe au colis.

- Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant de passer 
sa commande. La validation de la commande du client vaut donc acceptation de ces conditions générales de vente.

- Grâce à son compte client, le client pourra suivre l’état de sa commande.

2) Expédition et livraison

- L’ expédition des colis est effectuée au Luxembourg, en Belgique,en France et en Allemagne via la Poste ou un transporteur de notre choix

- Les articles sont expédiés du lundi au vendredi de 9h à 16h.

- Les délais de livraison pour les envois sont des délais généralement constatés. 
C-time ne pourra être tenu pour responsable d’un éventuel retard de livraison de la part du transporteur. 
Le non-respect du délai ne pourra en aucun cas justifier une demande de dommages et intérêts de la part du client 
ni une résiliation.

- La vérification des paiements peut entraîner un retard dans le traitement des commandes et donc un retard de livraison.
Ci-dessous, le tableau comprenant les frais et délais de livraison….

Tarifs Expéditions:

Luxembourg:     Gratuit

France          : € 15.-     à partir de € 120.- Gratuit

Allemagne   : € 15.-     ab € 120.- Gratis

Belgique      : € 15.-     à partir de € 120.- Gratuit

C-time vous conseille de bien vérifier l’état de votre colis au moment de la livraison. Si l’emballage semble avoir été ouvert,
nous vous invitons à refuser la livraison du colis .
Aucune réclamation ne pourra être acceptée ni par le transporteur , ni par C-time, après signature et acceptation du colis.

3) Disponibilité

- Les articles proposés par C-time sont disponibles tant qu’ils sont visibles sur le site C-time, dans la limite des stocks 
disponibles. La disponibilité des produits est fournie au client au moment du passage de sa commande.

- Si après le passage de la commande il s’avère que le produit n’est malheureusement plus disponible, C-time s’engage 
à en informer le client par e-mail et ce dans les plus brefs délais. La commande sera donc automatiquement annulée 
et le montant ne sera pas débité sur le compte bancaire du client.

4) Retours:

- Tout article acheté sur C-time.lu pourra faire l’objet d’un remboursement ou d’un échange.
- Les frais de retour sont intégralement pris en charge par le client Le client peut retourner les articles avec le moyen de transport de son choix, à ses frais.

- Le client disposera d’un délai de rétraction de 15 jours francs à compter de la date de réception de la commande.
- Les frais d’envoi facturés lors d’une commande sont non-remboursables.

* Echange :

- Pour tout échange, le client recevra un bon d’achat de la valeur de son article pour effectuer une nouvelle commande.
  Ce bon d’achat n’a pas de date d’échéance.

- Le client doit faire sa demande d’échange en se connectant sur C-time.lu. Dès réception du colis, C-time jugera du parfait état des articles et procédera à l’envoi par mail du bon d’achat.
  Le bon d’achat est non remboursable.

- Si C-time refuse l’échange, les articles seront retournés au client aux frais de C-time sans que le client ne puisse exiger un remboursement ou une quelconque indemnité.

* Remboursement :

- Le client doit faire sa demande de retour en se connectant sur C-time.lu. Dès réception du colis, C-time jugera du parfait état des articles et procédera au remboursement du paiement.

- Le retour ne sera pas accepté s’il s’avère que les produits retournés ont été visiblement portés, abîmés, usés 
  ou si leur emballage d’origine est abimé ou détérioré, rendant dès lors le produit impropre à la vente.

- Si C-time refuse le retour, les articles seront retournés au client aux frais de C-time sans que le client ne puisse exiger 
un remboursement ou une indemnité quelconque.

5) Prix de vente et modalités de paiement

- Les prix des produits indiqués sur le site C-time sont libellés en euro, TVA comprise 
(la TVA incluse est la TVA luxembourgeoise) hors participation des frais de livraison.

- Les articles et frais éventuels seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement 
de la commande.

- C-time.lu se réserve le droit de changer le prix des articles à tout moment.

- Les produits demeurent la propriété de C-time.lu jusqu’au complet encaissement du prix.

- Le règlement des articles en ligne se fait par PayPal ou par virement bancaire.

6) Sécurité et vérification des paiements

- C-time.lu met tout en œuvre pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur internet.

- Pour les paiements effectués par le biais de PayPal, seul PayPal est responsable pour la sécurité des transactions et des données personnelles transmis lors des paiements.

- Afin d’éviter tout paiement frauduleux ou autre, C-time se réserve le droit de vérifier les données personnelles
 communiquées par le client et d’adopter toutes les mesures jugées nécessaires à la vérification du fait que la personne 
dont le compte bancaire est débitée soit bien la personne qui a passé la commande. L’absence de réponse du client 
à une demande de ce type dans un délai de 2 jours suivant la demande formulée par C-time entraînera automatiquement 
l’annulation de la commande concernée, et ce sans aucune possibilité de réclamation ultérieure.

- C-time aura également toute liberté de procéder à l’annulation directe d’une commande qui présenterait un ou plusieurs
 facteurs de risque d’utilisation frauduleuse de carte bancaire.

7) Protection de la vie privée

- Les données personnelles demandées aux clients pour la création de son compte client sont destinées exclusivement 
à un usage interne par C-time.lu. Ces informations ne seront en aucun cas divulguées ni revendues à des tiers personnes ou sociétés.

- Le client dispose d’un droit d’accès, de modification, et de rectification des données qui le concernent, 
le client doit alors s’adresser à C-time s.à.r.l. 1, route de Remich L-5690  Ellange.

8) Responsabilité
  

Pour ce qui concerne l’accès au site, le processus de commande, la livraison et les autres services, C-time n’est tenu que
  par une obligation de moyen. C-time met tout en œuvre pour veiller à ce que le site soit accessible à tout moment à un   nombre normal d’utilisateurs.
  C-time se réserve toutefois le droit de suspendre totalement ou partiellement l’accès au site, pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou autre.

9) Assurances  

Les articles confiés à C-time s.à.r.l. pour la mise en vente ou réparation sont assurés pour leurs juste valeurs commerciale résiduel, et non pour des valeurs de collectionneur où sentimentale et ceci au moment de la pris en charges dans les locaux de C-time s.à.r.l.. Les envois par voie postale ou transporteur effectués par C-time s.à.r.l. sont assurés avec une somme maximale de 850.- par paquet, et ceci jusqu’à la réception du destinataire. En cas de dégât ou de perte d’un colis, ceci doit immédiatement être formulé par voie postale recommandée avec preuve de quittance à C-time s.à.r.l. 1, route de Remich L-5690  Ellange.

10) Service client
  

Notre service clientèle est joignable par téléphone au +352/28776290 du mardi au samedi de 14h à 18h, 
  soit par e-mail à bijschmi@me.com
  Tout courrier est à adresser à :
    C-time s.à.r.l. 2, route de Remich L-5690  Ellange

11) Droit applicable, compétence

- Le présent contrat est soumis à la loi Luxembourgeoise. En cas de litige les tribunaux Luxembourgeois 
seront seuls compétents.

- Le présent contrat est rédigé en langue française et langue allemande.